Recherche
Contact
Vous recherchez
Accueil
L'Intercommunalité
Présentation
La communauté de communes
Statuts
Les élus communautaires
Compétences
Les commissions
Les communes
Fonctionnement
Services
Projets
Budget
Marchés publics
Ouvertures des locaux
Recrutement - Offres d'emploi
Publications
Conseil de développement
Présentation du Conseil de Développement
Productions du Conseil de Développement
Publication des actes
Services à la population
Enfance et jeunesse
Petite enfance
Centre de Loisirs ALSH
Secteur jeunes
Séjours
Sport, culture, loisirs
Equipements sportifs et culturels
Planning des équipements sportifs
Vie associative
École de musique communautaire la Cendille
Cohésion territoriale
Contrat Local de Santé (CLS)
Convention Territoriale Globale (CTG)
Maison départementale des solidarités
Conseillers numériques
Santé
Mobilités et déplacements
Transport À la Demande Intercommunnal
Le contrat opérationnel des mobilités
La recherche d'itinéraires Modalis
Transports scolaires
Navette régionale vers la gare et trains régionaux
Lignes interurbaines régionales
Mobilité solidaire
Aides à la mobilité
C.I.A.S. Centre Intercommunal d'Action Sociale
Aménagement
Urbanisme
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal—PLUi
Consulter les documents du PLUI
Les procédures d'évolution du PLUI
Modification 1 - Enquête publique
Petites villes de demain
SCoT
Instruction
Logement
Gens du voyage
Les permanences des partenaires
PLH : Programme Local Habitat
Voirie
Compétence voirie
Budget voirie communautaire
Structuration du Service Voirie
Attractivité
Tourisme
Informations touristiques
Les offices de tourisme
Economie
L'économie du territoire
Les aides économiques
Les zones d'activités
Nos partenaires
Le Tiers lieu L'Ouvre-Boîtes et la Maison des Entreprises
Politiques contractuelles
Des contrats, pour quoi faire?
ACTIV'
Contrat de Ruralité
Contrat de dynamisation et de cohésion
Europe : Programme « LEADER » 2014 - 2020
Europe : Programme "Interfonds européens" 2021-2027
Environnement
Gestion des déchets
Secteur Gencay
Secteur Couhé
Secteur Civray-Charroux
Composter ? c'est facile !
Défi Zéro Déchet Vert
Collecte des textiles usagers
Rivières
Clain Sud
SABAC
PCAET
Investissez dans la transition énergétique du Civraisien en Poitou
Retour
Accueil
/
54-2022 Convention d’assistance juridique affaire Paslier, accident à la déchetterie de Couhé
54-2022 Convention d’assistance juridique affaire Paslier, accident à la déchetterie de Couhé
Fichier:
54-2022_visa.pdf
Type de publication
Décisions du Président
Accès rapides
Enfance et jeunesse
Services pour les déchets
Contrats de territoire
Publication des actes
Les communes du Civraisien en Poitou
Linazay
Asnois
Blanzay
Champagné-le-Sec
Champniers
Charroux
Chatain
Civray
Genouillé
Joussé
La Chapelle-Bâton
Lizant
Payroux
Saint-Gaudent
Val De Comporte
Saint-Pierre-d’Exideuil
Saint-Romain
Savigné
Surin
Voulême
Anché
Brux
Valence-en-Poitou
Châtillon —Valence-en-Poitou
Chaunay
Couhé — Valence-en-Poitou
Payré — Valence-en-Poitou
Romagne
Vaux-en-Couhé — Valence-en-Poitou
Voulon
Brion
Champagné Saint-Hilaire
Château-Garnier
Gençay
La Ferrière Airoux
Magné
Saint-Maurice La Clouère
Saint-Secondin
Sommières du Clain
En images
